1 – Redistribution gratuite
La licence n’interdit à aucun individu de commercialiser ou de distribuer le logiciel en tant qu’élément d’une distribution logicielle globale intégrant des programmes issus de diverses sources. Pour une telle vente, aucun droit de redevance ou autre coût n’est imposé par la licence.
2 – Code source
Le programme doit comporter le code source et autoriser sa diffusion en tant que code source et version compilée. Quand un produit n’est pas fourni avec le code source, il doit y avoir une méthode claire pour obtenir ce code moyennant un prix de reproduction abordable, idéalement par téléchargement gratuit en ligne. Un programmeur devrait privilégier l’utilisation du code source pour effectuer des modifications sur le programme. Il est défendu de masquer délibérément le code source. Les résultats intermédiaires comme ceux produits par un préprocesseur ou un traducteur sont proscrits.
3- Œuvres dérivées
La licence doit permettre les modifications et les œuvres dérivées, et doit autoriser leur distribution selon les mêmes conditions que la licence du logiciel original.
4 – Intégrité du code source de l’auteur
La licence peut limiter la diffusion du code source sous une forme modifiée uniquement si elle permet aussi la distribution de « fichiers correctifs » accompagnant le code source pour modifier le programme lors de sa compilation. La licence doit clairement permettre la diffusion de logiciels élaborés à partir du code source modifié. Elle peut imposer que les œuvres dérivées aient un nom ou une version distincte de celle du logiciel initial.
5 – Aucune discrimination à l’égard des personnes ou des groupes
La licence ne doit pas faire de discrimination à l’encontre de toute personne ou groupe de personnes.
6 – Aucune discrimination selon les domaines d’activité
La licence ne doit imposer aucune restriction quant à l’utilisation du logiciel dans un secteur d’activité précis. Par exemple, elle ne peut pas empêcher son utilisation dans une entreprise ou pour des recherches en génétique.
7 – Distribution de licence
Les droits attachés au programme doivent s’appliquer à tous ceux à qui le programme est redistribué sans qu’il soit nécessaire que ces parties exécutent une licence supplémentaire.
8 – La licence ne doit pas être spécifique à un produit
Les droits associés au programme ne doivent pas être conditionnés par son inclusion dans une distribution logicielle spécifique. Si le programme est tiré de cette distribution et utilisé ou diffusé selon les conditions de licence du programme, toutes les parties auxquelles le programme est redistribué devraient bénéficier des mêmes droits que ceux accordés avec la distribution originale du logiciel.
9 – La licence ne doit pas restreindre les autres logiciels
La licence ne doit pas imposer de limitations sur les autres logiciels distribués conjointement avec le logiciel sous licence. Par exemple, la licence ne doit pas exiger que tous les autres programmes diffusés sur le même support soient des logiciels open source.
10 – La licence doit être neutre sur le plan technologique
Aucune disposition de la licence ne peut être fondée sur une technologie ou un style d’interface particulier.
Source : https://opensource.org/osd
